Mentions légales
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Mentions requises par l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
1. Éditeur du site
Cercle Digital, société par actions simplifiée.
| Mention | Valeur |
|---|---|
| Siège social | à définir ultérieurement |
| Capital social | à définir ultérieurement |
| Immatriculation | Registre du commerce et des sociétés de Paris, numéro à définir ultérieurement |
| Numéro de TVA intracommunautaire | à définir ultérieurement |
| Téléphone | à définir ultérieurement |
| Adresse électronique | à définir ultérieurement |
2. Directeur de la publication
Le président de la société assume la fonction, sauf désignation d’un tiers. Son nom est à définir ultérieurement.
3. Hébergeur
Le site est hébergé sur une infrastructure exploitée par la société elle-même, chez un fournisseur dont le serveur est localisé en France.
Raison sociale, adresse postale et téléphone du fournisseur : à définir ultérieurement.
4. Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par Cercle Digital.
Le site emploie la police de caractères Manrope, sous licence SIL Open Font License 1.1, dont le texte accompagne le fichier dans le dépôt.
5. Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.
6. Signalement d’un contenu
Tout contenu jugé illicite peut être signalé à l’adresse électronique de l’éditeur mentionnée au point 1. Le signalement gagne à préciser la page concernée, le motif et les coordonnées de son auteur.