Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour le
Ces conditions régissent l’accès au site cercle.digital et son utilisation.
Consulter le site vaut acceptation des présentes.
Elles ne régissent aucune prestation. Les prestations de la société font l’objet de contrats distincts, dont les stipulations prévalent sur celles-ci.
1. Éditeur
Le site est édité par Cercle Digital, société par actions simplifiée. Les coordonnées complètes figurent dans les mentions légales.
2. Accès
L’accès est gratuit et ne demande aucune inscription. Le coût de la connexion reste à votre charge.
La société s’efforce de maintenir le site accessible sans y être tenue. Elle peut l’interrompre, notamment pour maintenance, sans préavis ni indemnité.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, la charte graphique, les photographies, les vidéos, les logotypes et le code, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments appartiennent à la société ou lui ont été concédés.
Les marques Cercle Digital et PixelCrash sont la propriété de la société.
Sont autorisés, sans démarche préalable :
- la consultation et l’impression pour un usage strictement personnel ;
- la citation courte d’un contenu éditorial, assortie du nom de l’auteur, du titre et d’un lien vers la page d’origine ;
- l’établissement d’un lien vers une page du site.
Tout autre usage, notamment la reproduction, la représentation, l’adaptation ou l’extraction substantielle, requiert une autorisation écrite préalable.
La police de caractères Manrope est employée sous licence SIL Open Font License 1.1. Son texte intégral accompagne le fichier dans le dépôt du site.
4. Usage attendu
Vous vous engagez à ne pas :
- porter atteinte au fonctionnement du site, notamment par une charge anormale, une intrusion ou l’introduction d’un programme malveillant ;
- extraire massivement le contenu par un procédé automatisé ;
- faire un usage du contenu contraire à la loi ou aux droits de tiers.
5. Liens sortants
Le site renvoie vers des sites tiers, notamment ceux des marques et entités affiliées. Ces renvois n’emportent ni contrôle ni approbation de leur contenu. La société décline toute responsabilité à leur égard.
6. Responsabilité
Les informations publiées le sont à titre indicatif. La société les tient à jour avec soin sans garantir leur exactitude, leur exhaustivité ni leur actualité.
La société ne peut être tenue responsable d’un dommage indirect résultant de l’accès au site ou de son utilisation, ni d’une décision prise sur le seul fondement d’une information qui y figure.
7. Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité et dans la page Aucun cookie.
8. Modification
La société peut modifier ces conditions à tout moment. La version applicable est celle en ligne au moment de votre consultation. La date de dernière mise à jour figure en tête du document.
9. Droit applicable et juridiction
Ces conditions sont soumises au droit français.
À défaut de résolution amiable, tout litige relève des tribunaux compétents dans le ressort du siège social de la société, sous réserve des règles d’ordre public protégeant le consommateur.